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Quel avenir pour le Pacte vert pour l’Europe et ses citoyens ?
Type de saisine :
Saisine d'initiative
Type de texte :
Avis
Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière
Traité par :
DDA
Adopté le : 14/05/2024
Mandature :
2021-2026
Rapporteurs :
Présentation
Descripteur Eurovoc :
Europe
Domaine Eurovoc :
Environnement
Votes et déclarations
Nombre total des votants : 121
Total des voix pour : 119
Total des voix contre : 1
Total des abstentions : 1
Groupe
Votes
Déclarations
Orateur
Votes et déclarations
Pour
5
PDF
Auteurs des déclarations
Pour
3
PDF
Auteurs des déclarations
Pour
5
PDF
Auteurs des déclarations
Pour
2
Auteurs des déclarations
Calendrier
mar
19
déc
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Formation de travail concernée :
mar
9
jan
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Formation de travail concernée :
mar
3
oct
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Validation de la note de cadrage.
Formation de travail concernée :
mar
16
jan
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Formation de travail concernée :
mar
21
nov
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Formation de travail concernée :
mar
5
déc
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Formation de travail concernée :
mar
12
déc
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Formation de travail concernée :
mar
5
mar
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Début de l’examen de l’avant-projet d’avis en 1ère lecture.
Formation de travail concernée :
mar
12
mar
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Fin de l’examen de l’avant-projet d’avis en première lecture.
Formation de travail concernée :
mar
26
mar
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Début de l’examen de l’avant-projet d’avis en 2nde lecture.
Formation de travail concernée :
mar
2
avr
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Fin de l’examen de l’avant-projet d’avis en seconde lecture et vote.
Formation de travail concernée :
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